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SCEA DE LA MOTTE

Active
Siren433 340 486Société civile41190 PRAYCréée le 26 octobre 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 340 486, SCEA DE LA MOTTE est une société civile créée le 26 octobre 2000. Son siège social est situé Ld la Motte, 41190 Pray. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CAROLE DENIAU, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE LA MOTTE

Dénomination
SCEA DE LA MOTTE
SIREN
433 340 486
SIRET (siège)
433 340 486 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19433340486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 340 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 octobre 2000
Siège social
LD LA MOTTE , 41190, PRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA MOTTE

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA DE LA MOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA MOTTE

CD

CAROLE DENIAU

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCEA DE LA MOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41190 PRAYSiègeActif

    433 340 486 00011 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE LA MOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2000

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA MOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

111 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA MOTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA MOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCEA DE LA MOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA MOTTE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA MOTTE est 433 340 486. Le SIRET de son siège social est 433 340 486 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19433340486.

Qui dirige SCEA DE LA MOTTE ?

SCEA DE LA MOTTE est dirigée par CAROLE DENIAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA MOTTE ?

Le siège social de SCEA DE LA MOTTE est situé Ld la Motte, 41190 Pray.

SCEA DE LA MOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA MOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA MOTTE.

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