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SCEA DE LA SOUCHE

Active
Siren383 661 972Société civile21150 MARIGNY-LE-CAHOUETCréée le 04 décembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions70 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
274 k€

SCEA DE LA SOUCHE est une société civile immatriculée le 4 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 661 972. Elle est domiciliée Marigny-le-Cahouet, 21150 Marigny-le-Cahouet. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BMT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE LA SOUCHE

Dénomination
SCEA DE LA SOUCHE
SIREN
383 661 972
SIRET (siège)
383 661 972 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30383661972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 661 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
274 408,23 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 décembre 1991
Siège social
Marigny-le-Cahouet, 21150, MARIGNY-LE-CAHOUET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA SOUCHE

L'exploitation de tout domaine agricole et particulièrement celui de la ferme de la souche, éventuellement, acquisition de tous biens meubles et immeubles .

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Finances de SCEA DE LA SOUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA SOUCHE

MB

MICHEL BROT

Autre

MB

MATHIEU BROT

Autre

TB

THOMAS BROT

Autre

B

BMT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE LA SOUCHE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21150 MARIGNY-LE-CAHOUETSiègeActif

    383 661 972 00018 · ouvert le 10 février 1976 · NAF 0111Z

  • 30150 SAUVETERREActif

    383 661 972 00026 · ouvert le 10 février 1976 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCEA DE LA SOUCHE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA SOUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA SOUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

70 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA SOUCHE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA SOUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA SOUCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé : BMT

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCEA DE LA SOUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA SOUCHE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA SOUCHE est 383 661 972. Le SIRET de son siège social est 383 661 972 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30383661972.

Qui dirige SCEA DE LA SOUCHE ?

SCEA DE LA SOUCHE est dirigée par BMT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA SOUCHE ?

Le siège social de SCEA DE LA SOUCHE est situé Marigny-le-Cahouet, 21150 Marigny-le-Cahouet.

SCEA DE LA SOUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA SOUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA SOUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA SOUCHE.

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