SCEA DE LA VALLEE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 125 k€
SCEA DE LA VALLEE est une société civile immatriculée le 23 juillet 1986 sous le numéro SIREN 338 065 485. Son siège social est situé 1 rue du General de Gaulle, 54870 Cons-la-Grandville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par REMI JACQUE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE LA VALLEE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA VALLEE
- SIREN
- 338 065 485
- SIRET (siège)
- 338 065 485 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66338065485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 065 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 125 248 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 juillet 1986
- Siège social
- 1 RUE DU GENERAL DE GAULLE , 54870, CONS-LA-GRANDVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA VALLEE
Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par elle ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société, l'exercice d'activité (s) annexe (s) et accessoire (s), spécialement autorisée (s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posées par les textes en vigueur, pourvu qu'elle (s) ne modifie (nt) pas le carectère civil de la société.
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Finances de SCEA DE LA VALLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA VALLEE
INSEEBODACCJACQUE N.S.I.
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE LA VALLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54870 CONS-LA-GRANDVILLESiègeActif
338 065 485 00017 · ouvert le 08 septembre 1976 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE LA VALLEE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE LA VALLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA VALLEE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Gérant : JACQUE Rémi Associé indéfiniment responsable : JACQUE Rémi Associé indéfiniment responsable : DIEUDONNE Christiane
- création
Date d'effet : 23 juillet 1986
Questions fréquentes sur SCEA DE LA VALLEE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA VALLEE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA VALLEE est 338 065 485. Le SIRET de son siège social est 338 065 485 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66338065485.
Qui dirige SCEA DE LA VALLEE ?
SCEA DE LA VALLEE est dirigée par REMI JACQUE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA VALLEE ?
Le siège social de SCEA DE LA VALLEE est situé 1 rue du General de Gaulle, 54870 Cons-la-Grandville.
SCEA DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA VALLEE.
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