SCEA DE MAISON NEUVE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 5,0 k€
SCEA DE MAISON NEUVE est une société civile immatriculée le 13 octobre 1995 sous le numéro SIREN 401 393 335. Elle est domiciliée 1 Imp de Maison-Neuve, 17600 Sablonceaux. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEAN-JACQUES BITEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE MAISON NEUVE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MAISON NEUVE
- SIREN
- 401 393 335
- SIRET (siège)
- 401 393 335 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR95401393335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 393 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 13 octobre 1995
- Siège social
- 1 IMP DE MAISON-NEUVE , 17600, SABLONCEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MAISON NEUVE
Gestion et exploitation des biens agricoles et viticoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DE MAISON NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MAISON NEUVE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE MAISON NEUVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17600 SABLONCEAUXSiègeActif
401 393 335 00021 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
- 17600 SABLONCEAUXFermé
401 393 335 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DE MAISON NEUVE
INPIConformité de SCEA DE MAISON NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MAISON NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE MAISON NEUVE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 janvier 1998 · N° 95-14.982
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MAISON NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MAISON NEUVE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Associé : BAILLY Stéphane Gérant associé en nom : BITEAU Jean-Jacques
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Associé : BITEAU Paul Robert. Gérant associé en nom : BITEAU Jean-Jacques.
- création
Date d'effet : 13 octobre 1995
Questions fréquentes sur SCEA DE MAISON NEUVE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MAISON NEUVE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MAISON NEUVE est 401 393 335. Le SIRET de son siège social est 401 393 335 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95401393335.
Qui dirige SCEA DE MAISON NEUVE ?
SCEA DE MAISON NEUVE est dirigée par JEAN-JACQUES BITEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MAISON NEUVE ?
Le siège social de SCEA DE MAISON NEUVE est situé 1 Imp de Maison-Neuve, 17600 Sablonceaux.
SCEA DE MAISON NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MAISON NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MAISON NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MAISON NEUVE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne), en France
- CHATEAU RAUZAN-SEGLA33460 Margaux-CantenacCA 9,2 M€
- EUTOPIA INVEST-275008 Paris 8e Arrondissement
- DOMAINES P.33460 Margaux-Cantenac
- STE D EXP CHATEAU SOUTARD33330 Saint-Emilion
- SCDM DOMAINES75008 Paris 8e Arrondissement
- SCEA DU CHATEAU CALON SEGUR33180 Saint-Estephe
- SCE CHATEAU LA POINTE33500 Libourne
- DOMAINE DE L 'ILE83400 Hyeres
- CHATEAU HAUT-BATAILLEY33250 Pauillac
- SOCIETE VITICOLE DE REIMS51200 EpernayCA 7,9 M€
