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SCEA DE MALAVAL

Active
Siren443 878 988Société civile01320 CHALAMONTCréée le 29 octobre 2002

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
8,0 k€

SCEA DE MALAVAL est une société civile immatriculée le 29 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 878 988. Elle est domiciliée 66 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par AUDREY PONCET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE MALAVAL

Dénomination
SCEA DE MALAVAL
SIREN
443 878 988
SIRET (siège)
443 878 988 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24443878988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 878 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
29 octobre 2002
Siège social
66 RTE DE PONT D’AIN, 01320, CHALAMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE MALAVAL

Production avicole : Poules pondeuses plein air

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Finances de SCEA DE MALAVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE MALAVAL

AP

AUDREY PONCET

Gérant

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019

B

BRESSE OEUFS PRODUCTION

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019

A

AGRITRANS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE MALAVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeActif

    443 878 988 00023 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z

  • 01370 BENYFermé

    443 878 988 00015 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA DE MALAVAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DE MALAVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MALAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MALAVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE MALAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE MALAVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : PONCET Audrey ; Associé indéfiniment responsable : BRESSE OEUFS PRODUCTION ; Associé indéfiniment responsable : AGRITRANS

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCEA DE MALAVAL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MALAVAL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE MALAVAL est 443 878 988. Le SIRET de son siège social est 443 878 988 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443878988.

Qui dirige SCEA DE MALAVAL ?

SCEA DE MALAVAL est dirigée par AUDREY PONCET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE MALAVAL ?

Le siège social de SCEA DE MALAVAL est situé 66 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont.

SCEA DE MALAVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE MALAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE MALAVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MALAVAL.