SCEA DE MALAVAL
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 8,0 k€
SCEA DE MALAVAL est une société civile immatriculée le 29 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 878 988. Elle est domiciliée 66 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par AUDREY PONCET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE MALAVAL
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MALAVAL
- SIREN
- 443 878 988
- SIRET (siège)
- 443 878 988 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR24443878988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 878 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 29 octobre 2002
- Siège social
- 66 RTE DE PONT D’AIN, 01320, CHALAMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MALAVAL
Production avicole : Poules pondeuses plein air
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Finances de SCEA DE MALAVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MALAVAL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019
BRESSE OEUFS PRODUCTION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019
AGRITRANS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE MALAVAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01320 CHALAMONTSiègeActif
443 878 988 00023 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z
- 01370 BENYFermé
443 878 988 00015 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA DE MALAVAL
INPIConformité de SCEA DE MALAVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MALAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MALAVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MALAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MALAVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : PONCET Audrey ; Associé indéfiniment responsable : BRESSE OEUFS PRODUCTION ; Associé indéfiniment responsable : AGRITRANS
- création
Date d'effet : 29 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCEA DE MALAVAL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MALAVAL ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MALAVAL est 443 878 988. Le SIRET de son siège social est 443 878 988 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443878988.
Qui dirige SCEA DE MALAVAL ?
SCEA DE MALAVAL est dirigée par AUDREY PONCET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MALAVAL ?
Le siège social de SCEA DE MALAVAL est situé 66 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont.
SCEA DE MALAVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MALAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MALAVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MALAVAL.
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