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SCEA DE MALCAY

Active
Siren342 442 118Société civile18130 BUSSYCréée le 23 octobre 1987

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
120 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 442 118, SCEA DE MALCAY est une société civile créée le 23 octobre 1987. Elle est domiciliée Dom de Malcay Bussy, 18130 Bussy. SCEA DE MALCAY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCOIS RIGONDET, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE MALCAY

Dénomination
SCEA DE MALCAY
SIREN
342 442 118
SIRET (siège)
342 442 118 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45342442118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 442 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
119 825 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 octobre 1987
Siège social
DOM DE MALCAY BUSSY, 18130, BUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE MALCAY

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA DE MALCAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE MALCAY

FR

FRANCOIS RIGONDET

Gérant

Depuis la création (23 octobre 1987) · 39 ans

Établissements de SCEA DE MALCAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18130 BUSSYSiègeActif

    342 442 118 00010 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE MALCAY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DE MALCAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MALCAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MALCAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE MALCAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE MALCAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCEA DE MALCAY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MALCAY ?

Le numéro SIREN de SCEA DE MALCAY est 342 442 118. Le SIRET de son siège social est 342 442 118 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45342442118.

Qui dirige SCEA DE MALCAY ?

SCEA DE MALCAY est dirigée par FRANCOIS RIGONDET, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA DE MALCAY ?

Le siège social de SCEA DE MALCAY est situé Dom de Malcay Bussy, 18130 Bussy.

SCEA DE MALCAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE MALCAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE MALCAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MALCAY.

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