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SCEA DE MALLIARD

Active
Siren383 219 102Société civile70800 CONFLANS-SUR-LANTERNECréée le 14 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
94,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 219 102, SCEA DE MALLIARD est une société civile créée le 14 octobre 1991. Son siège social est situé 1 rue de l'Agriculture, 70800 Conflans-sur-Lanterne. SCEA DE MALLIARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). HENRI DE MALLIARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE MALLIARD

Dénomination
SCEA DE MALLIARD
SIREN
383 219 102
SIRET (siège)
383 219 102 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29383219102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 219 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
94 686,12 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 octobre 1991
Siège social
1 RUE DE L'AGRICULTURE , 70800, CONFLANS-SUR-LANTERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE MALLIARD

Exploitation agricole

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Finances de SCEA DE MALLIARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE MALLIARD

LB

LAURENCE BREFFEIL

Associé indéfiniment responsable

HD

HENRI DE MALLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE MALLIARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 CONFLANS-SUR-LANTERNESiègeActif

    383 219 102 00019 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE MALLIARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Conformité de SCEA DE MALLIARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MALLIARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MALLIARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE MALLIARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE MALLIARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MALLIARD Henri, Marie, Fernand ; Associé indéfiniment responsable : DE MALLIARD Laurence, Jacqueline, Françoise

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCEA DE MALLIARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MALLIARD ?

Le numéro SIREN de SCEA DE MALLIARD est 383 219 102. Le SIRET de son siège social est 383 219 102 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29383219102.

Qui dirige SCEA DE MALLIARD ?

SCEA DE MALLIARD est dirigée par HENRI DE MALLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE MALLIARD ?

Le siège social de SCEA DE MALLIARD est situé 1 rue de l'Agriculture, 70800 Conflans-sur-Lanterne.

SCEA DE MALLIARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE MALLIARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE MALLIARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MALLIARD.

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