SCEA DE MANSOL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 220 k€
SCEA DE MANSOL est une société civile immatriculée le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 351 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Mansol Morlaincourt, 55500 Chanteraine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FABRICE GARDIEN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE MANSOL
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MANSOL
- SIREN
- 495 351 363
- SIRET (siège)
- 495 351 363 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36495351363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 351 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 avril 2007
- Siège social
- 1 CHE DE MANSOL MORLAINCOURT, 55500, CHANTERAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MANSOL
L'exploitation de biens agricoles apportés, achetés ou mis à disposition par les associés ou directement pris à bail.
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Finances de SCEA DE MANSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MANSOL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2014
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE MANSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55500 CHANTERAINESiègeActif
495 351 363 00017 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE MANSOL
INPIConformité de SCEA DE MANSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MANSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MANSOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MANSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MANSOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Gérant, Associé : GARDIEN Fabrice Associé non exploitant : GARDIEN Thérèse né(e) GUYOT Associé non exploitant : GARDIEN Jean-Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Associé non exploitant : GARDIEN Thérèse né(e) GUYOT Co-gérant associé : GARDIEN Jean-Marie Co-gérant associé : GARDIEN Fabrice
- création
Date d'effet : 30 avril 2007
Questions fréquentes sur SCEA DE MANSOL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MANSOL ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MANSOL est 495 351 363. Le SIRET de son siège social est 495 351 363 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36495351363.
Qui dirige SCEA DE MANSOL ?
SCEA DE MANSOL est dirigée par FABRICE GARDIEN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MANSOL ?
Le siège social de SCEA DE MANSOL est situé 1 Che de Mansol Morlaincourt, 55500 Chanteraine.
SCEA DE MANSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MANSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MANSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MANSOL.
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