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SCEA DE MANSOL

Active
Siren495 351 363Société civile55500 CHANTERAINECréée le 30 avril 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
220 k€

SCEA DE MANSOL est une société civile immatriculée le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 351 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Mansol Morlaincourt, 55500 Chanteraine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FABRICE GARDIEN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE MANSOL

Dénomination
SCEA DE MANSOL
SIREN
495 351 363
SIRET (siège)
495 351 363 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36495351363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 351 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
220 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 avril 2007
Siège social
1 CHE DE MANSOL MORLAINCOURT, 55500, CHANTERAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE MANSOL

L'exploitation de biens agricoles apportés, achetés ou mis à disposition par les associés ou directement pris à bail.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE MANSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE MANSOL

FG

FABRICE GARDIEN

Autre

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE MANSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55500 CHANTERAINESiègeActif

    495 351 363 00017 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE MANSOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2007

  • Acte

Conformité de SCEA DE MANSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MANSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MANSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE MANSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE MANSOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant, Associé : GARDIEN Fabrice Associé non exploitant : GARDIEN Thérèse né(e) GUYOT Associé non exploitant : GARDIEN Jean-Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Associé non exploitant : GARDIEN Thérèse né(e) GUYOT Co-gérant associé : GARDIEN Jean-Marie Co-gérant associé : GARDIEN Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur SCEA DE MANSOL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MANSOL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE MANSOL est 495 351 363. Le SIRET de son siège social est 495 351 363 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36495351363.

Qui dirige SCEA DE MANSOL ?

SCEA DE MANSOL est dirigée par FABRICE GARDIEN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE MANSOL ?

Le siège social de SCEA DE MANSOL est situé 1 Che de Mansol Morlaincourt, 55500 Chanteraine.

SCEA DE MANSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE MANSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE MANSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MANSOL.

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