SCEA DE MOUSSARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
SCEA DE MOUSSARD est une société civile immatriculée le 7 novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 896 891. Elle est domiciliée 10 rue des Oiseaux le Moussard, 58150 Saint-Martin-sur-Nohain. SCEA DE MOUSSARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ISABELLE CHAUFFOUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE MOUSSARD
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MOUSSARD
- SIREN
- 508 896 891
- SIRET (siège)
- 508 896 891 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22508896891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 896 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 novembre 2008
- Siège social
- 10 RUE DES OISEAUX LE MOUSSARD, 58150, SAINT-MARTIN-SUR-NOHAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MOUSSARD
Cultures céréalières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DE MOUSSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MOUSSARD
INSEEÉtablissements de SCEA DE MOUSSARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58150 SAINT-MARTIN-SUR-NOHAINSiègeFermé
508 896 891 00019 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE MOUSSARD
INPIConformité de SCEA DE MOUSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MOUSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MOUSSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MOUSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MOUSSARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
Liquidateur : RAVERY Isabelle ; Gérant : CHAUFFOUR Françoise
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-07 · Début d'activité : 2008-10-29
- création
Date d'effet : 07 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCEA DE MOUSSARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MOUSSARD ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MOUSSARD est 508 896 891. Le SIRET de son siège social est 508 896 891 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22508896891.
Qui dirige SCEA DE MOUSSARD ?
SCEA DE MOUSSARD est dirigée par ISABELLE CHAUFFOUR, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA DE MOUSSARD ?
Le siège social de SCEA DE MOUSSARD est situé 10 rue des Oiseaux le Moussard, 58150 Saint-Martin-sur-Nohain.
SCEA DE MOUSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MOUSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MOUSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MOUSSARD.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 113 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Saint-Martin-sur-Nohain
Toutes les entreprises à Saint-Martin-sur-Nohain
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Nièvre en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
