SCEA DE MOUSSEAUX
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 70,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 043 528, SCEA DE MOUSSEAUX est une société civile créée le 18 avril 2018. Son siège social est situé 2 Mousseaux, 28120 Magny. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CAROLINE MANCEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE MOUSSEAUX
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MOUSSEAUX
- SIREN
- 839 043 528
- SIRET (siège)
- 839 043 528 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93839043528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 043 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 70 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 avril 2018
- Siège social
- 2 MOUSSEAUX , 28120, MAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MOUSSEAUX
Polyculture
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Finances de SCEA DE MOUSSEAUX
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MOUSSEAUX
INSEEVesta Cérès
Autre
Depuis la création (18 avril 2018) · 8 ans
Établissements de SCEA DE MOUSSEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28120 MAGNYSiègeActif
839 043 528 00018 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE MOUSSEAUX
INPIConformité de SCEA DE MOUSSEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MOUSSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MOUSSEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MOUSSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MOUSSEAUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 avril 2018
Questions fréquentes sur SCEA DE MOUSSEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MOUSSEAUX ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MOUSSEAUX est 839 043 528. Le SIRET de son siège social est 839 043 528 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93839043528.
Qui dirige SCEA DE MOUSSEAUX ?
SCEA DE MOUSSEAUX est dirigée par CAROLINE MANCEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MOUSSEAUX ?
Le siège social de SCEA DE MOUSSEAUX est situé 2 Mousseaux, 28120 Magny.
SCEA DE MOUSSEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MOUSSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MOUSSEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MOUSSEAUX.
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