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SCEA DE NARBONNE

Active
Siren394 021 869Société civile82200 MontesquieuCréée le 19 février 1994

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
15,2 k€

SCEA DE NARBONNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1994, identifiée par le SIREN 394 021 869. Son siège social est situé RTE de Narbonne 1675 route de Narbonne, 82200 Montesquieu. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par JEAN-MARC AILLET, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE NARBONNE

Dénomination
SCEA DE NARBONNE
SIREN
394 021 869
SIRET (siège)
394 021 869 00018
N° TVA intracommunautaire
FR48394021869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 021 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
19 février 1994
Siège social
RTE de Narbonne 1675 route de Narbonne, 82200, Montesquieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE NARBONNE

Activité agricole

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Finances de SCEA DE NARBONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE NARBONNE

JA

JEAN-MARC AILLET

Gérant

Depuis la création (19 février 1994) · 32 ans

AM

ANNE-ISABELLE MOLINIE

Gérant

Depuis la création (19 février 1994) · 32 ans

Établissements de SCEA DE NARBONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MontesquieuSiègeActif

    394 021 869 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA DE NARBONNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 19 février 1994

  • Acte

Conformité de SCEA DE NARBONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE NARBONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE NARBONNE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE NARBONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE NARBONNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1994

Questions fréquentes sur SCEA DE NARBONNE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE NARBONNE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE NARBONNE est 394 021 869. Le SIRET de son siège social est 394 021 869 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48394021869.

Qui dirige SCEA DE NARBONNE ?

SCEA DE NARBONNE est dirigée par JEAN-MARC AILLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE NARBONNE ?

Le siège social de SCEA DE NARBONNE est situé RTE de Narbonne 1675 route de Narbonne, 82200 Montesquieu.

SCEA DE NARBONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE NARBONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE NARBONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE NARBONNE.

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