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SCEA DE RASGNON

Active
Siren442 811 725Société civile18140 CHAUMOUX-MARCILLYCréée le 10 septembre 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
407 k€

SCEA DE RASGNON est une société civile immatriculée le 10 septembre 2002 sous le numéro SIREN 442 811 725. Son siège social est situé Ld Rasgnon, 18140 Chaumoux-Marcilly. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JULIE DOUSSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE RASGNON

Dénomination
SCEA DE RASGNON
SIREN
442 811 725
SIRET (siège)
442 811 725 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11442811725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 811 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
406 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 septembre 2002
Siège social
LD RASGNON , 18140, CHAUMOUX-MARCILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE RASGNON

Exploitation, gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE RASGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE RASGNON

JD

JULIE DOUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

EP

ERIC POUZAINT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE RASGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18140 CHAUMOUX-MARCILLYSiègeActif

    442 811 725 00013 · ouvert le 05 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE RASGNON

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DE RASGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE RASGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE RASGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE RASGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE RASGNON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant, Associé : POUZAINT Eric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUZAINT Julie, Anne né(e) DOUSSET ; Associé exploitant : POUZAINT Julie-Anne né(e) DOUSSET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant(e) : POUZAINT Eric. Associé : POUZAINT Julie-Anne né(e) DOUSSET. Associé : DOUSSET Jean-Paul. Associé : DOUSSET Yvonne né(e) BALCON.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCEA DE RASGNON

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE RASGNON ?

Le numéro SIREN de SCEA DE RASGNON est 442 811 725. Le SIRET de son siège social est 442 811 725 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442811725.

Qui dirige SCEA DE RASGNON ?

SCEA DE RASGNON est dirigée par JULIE DOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE RASGNON ?

Le siège social de SCEA DE RASGNON est situé Ld Rasgnon, 18140 Chaumoux-Marcilly.

SCEA DE RASGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE RASGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE RASGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE RASGNON.

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