SCEA DE RASGNON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 407 k€
SCEA DE RASGNON est une société civile immatriculée le 10 septembre 2002 sous le numéro SIREN 442 811 725. Son siège social est situé Ld Rasgnon, 18140 Chaumoux-Marcilly. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JULIE DOUSSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE RASGNON
INSEE- Dénomination
- SCEA DE RASGNON
- SIREN
- 442 811 725
- SIRET (siège)
- 442 811 725 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11442811725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 811 725
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 406 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 septembre 2002
- Siège social
- LD RASGNON , 18140, CHAUMOUX-MARCILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE RASGNON
Exploitation, gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail.
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Finances de SCEA DE RASGNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE RASGNON
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE RASGNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18140 CHAUMOUX-MARCILLYSiègeActif
442 811 725 00013 · ouvert le 05 juillet 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE RASGNON
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE RASGNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE RASGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE RASGNON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE RASGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE RASGNON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant, Associé : POUZAINT Eric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUZAINT Julie, Anne né(e) DOUSSET ; Associé exploitant : POUZAINT Julie-Anne né(e) DOUSSET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : POUZAINT Eric. Associé : POUZAINT Julie-Anne né(e) DOUSSET. Associé : DOUSSET Jean-Paul. Associé : DOUSSET Yvonne né(e) BALCON.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCEA DE RASGNON
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE RASGNON ?
Le numéro SIREN de SCEA DE RASGNON est 442 811 725. Le SIRET de son siège social est 442 811 725 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442811725.
Qui dirige SCEA DE RASGNON ?
SCEA DE RASGNON est dirigée par JULIE DOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE RASGNON ?
Le siège social de SCEA DE RASGNON est situé Ld Rasgnon, 18140 Chaumoux-Marcilly.
SCEA DE RASGNON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE RASGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE RASGNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE RASGNON.
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