SCEA DE SAINT LEGER
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 100 €
SCEA DE SAINT LEGER est une société civile immatriculée le 8 octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 929 396. Elle est domiciliée 46 Gr de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par ARNAUD ROBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE SAINT LEGER
INSEE- Dénomination
- SCEA DE SAINT LEGER
- SIREN
- 903 929 396
- SIRET (siège)
- 903 929 396 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37903929396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 929 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 08 octobre 2021
- Siège social
- 46 GR DE LA COUPEE, 71850, CHARNAY-LES-MACON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE SAINT LEGER
l'élevage de tous animaux et en particulier de chevaux de toutes races, la préparation physique et la valorisation de chevaux de course et de sport
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Finances de SCEA DE SAINT LEGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE SAINT LEGER
INSEENatureVet
Autre
Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans
EQUI SOINS VETERINAIRE
Autre
Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de SCEA DE SAINT LEGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif
903 929 396 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA DE SAINT LEGER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE SAINT LEGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE SAINT LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE SAINT LEGER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 février 2017 · N° 15/04061
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE SAINT LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE SAINT LEGER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-01
- création
Date d'effet : 08 octobre 2021
Questions fréquentes sur SCEA DE SAINT LEGER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE SAINT LEGER ?
Le numéro SIREN de SCEA DE SAINT LEGER est 903 929 396. Le SIRET de son siège social est 903 929 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903929396.
Qui dirige SCEA DE SAINT LEGER ?
SCEA DE SAINT LEGER est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE SAINT LEGER ?
Le siège social de SCEA DE SAINT LEGER est situé 46 Gr de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon.
SCEA DE SAINT LEGER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE SAINT LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE SAINT LEGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE SAINT LEGER.
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