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SCEA DE SAINT LEGER

Active
Siren903 929 396Société civile71850 CHARNAY-LES-MACONCréée le 08 octobre 2021

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
100 €

SCEA DE SAINT LEGER est une société civile immatriculée le 8 octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 929 396. Elle est domiciliée 46 Gr de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par ARNAUD ROBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE SAINT LEGER

Dénomination
SCEA DE SAINT LEGER
SIREN
903 929 396
SIRET (siège)
903 929 396 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37903929396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 929 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
08 octobre 2021
Siège social
46 GR DE LA COUPEE, 71850, CHARNAY-LES-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE SAINT LEGER

l'élevage de tous animaux et en particulier de chevaux de toutes races, la préparation physique et la valorisation de chevaux de course et de sport

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE SAINT LEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE SAINT LEGER

N

NatureVet

Autre

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

E

EQUI SOINS VETERINAIRE

Autre

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

GS

GAËTAN SOUTO-FERREIRA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

AR

ARNAUD ROBERT

Gérant

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SCEA DE SAINT LEGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    903 929 396 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA DE SAINT LEGER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 07 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Conformité de SCEA DE SAINT LEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE SAINT LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE SAINT LEGER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE SAINT LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE SAINT LEGER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2021

Questions fréquentes sur SCEA DE SAINT LEGER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE SAINT LEGER ?

Le numéro SIREN de SCEA DE SAINT LEGER est 903 929 396. Le SIRET de son siège social est 903 929 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903929396.

Qui dirige SCEA DE SAINT LEGER ?

SCEA DE SAINT LEGER est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE SAINT LEGER ?

Le siège social de SCEA DE SAINT LEGER est situé 46 Gr de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon.

SCEA DE SAINT LEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE SAINT LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE SAINT LEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE SAINT LEGER.

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