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SCEA DE SPANELS

Active
Siren841 996 895Société civile82400 SAINT-VINCENT-LESPINASSECréée le 03 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 841 996 895, SCEA DE SPANELS est une société civile créée le 3 septembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 405 Cote de la Serre Lieu Dit la Croix du Rouch, 82400 Saint-Vincent-Lespinasse. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par CECILE BOUDON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE SPANELS

Dénomination
SCEA DE SPANELS
SIREN
841 996 895
SIRET (siège)
841 996 895 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20841996895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 996 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
03 septembre 2018
Siège social
405 COTE DE LA SERRE LIEU DIT LA CROIX DU ROUCH, 82400, SAINT-VINCENT-LESPINASSE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCEA DE SPANELS

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Objet social de SCEA DE SPANELS

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles

Finances de SCEA DE SPANELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE SPANELS

CB

CECILE BOUDON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2018) · 8 ans

NR

NICOLAS REYNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA DE SPANELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 SAINT-VINCENT-LESPINASSESiègeActif

    841 996 895 00014 · ouvert le 29 juin 2018 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DE SPANELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DE SPANELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DE SPANELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DE SPANELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE SPANELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE SPANELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE SPANELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DE SPANELS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-03 · Début d'activité : 2018-06-29

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2018

Questions fréquentes sur SCEA DE SPANELS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE SPANELS ?

Le numéro SIREN de SCEA DE SPANELS est 841 996 895. Le SIRET de son siège social est 841 996 895 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20841996895.

Qui dirige SCEA DE SPANELS ?

SCEA DE SPANELS est dirigée par CECILE BOUDON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE SPANELS ?

Le siège social de SCEA DE SPANELS est situé 405 Cote de la Serre Lieu Dit la Croix du Rouch, 82400 Saint-Vincent-Lespinasse.

SCEA DE SPANELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE SPANELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE SPANELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE SPANELS.

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