SCEA DE SPOY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 220 k€
SCEA DE SPOY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 647 897. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Chateau, 28140 Varize. SCEA DE SPOY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SAMUEL CHATEIGNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE SPOY
INSEE- Dénomination
- SCEA DE SPOY
- SIREN
- 798 647 897
- SIRET (siège)
- 798 647 897 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53798647897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 647 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 220 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 novembre 2013
- Siège social
- 5 RUE DU CHATEAU , 28140, VARIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE SPOY
L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par la associés, achetés, crées ou pris à bail par la société, ainsi que toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCEA DE SPOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE SPOY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2017
Associé commandité
FS2C
Associé commandité
Anciens dirigeants (1)
Pierre, Etienne, Raymond Gérant CHATEIGNIER
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2013 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE SPOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28140 VARIZESiègeActif
798 647 897 00015 · ouvert le 15 septembre 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE SPOY
INPIConformité de SCEA DE SPOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE SPOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE SPOY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE SPOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE SPOY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATEIGNIER Samuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATEIGNIER Samuel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-26 · Début d'activité : 2013-09-15
- création
Date d'effet : 26 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCEA DE SPOY
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE SPOY ?
Le numéro SIREN de SCEA DE SPOY est 798 647 897. Le SIRET de son siège social est 798 647 897 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53798647897.
Qui dirige SCEA DE SPOY ?
SCEA DE SPOY est dirigée par SAMUEL CHATEIGNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE SPOY ?
Le siège social de SCEA DE SPOY est situé 5 rue du Chateau, 28140 Varize.
SCEA DE SPOY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE SPOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE SPOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE SPOY.
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