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SCEA DE TRAVERS

Active
Siren834 690 943Société civile38390 PORCIEU-AMBLAGNIEUCréée le 17 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCEA DE TRAVERS est une société civile immatriculée le 17 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 690 943. Son siège social est situé 375 rue du Puits, 38390 Porcieu-Amblagnieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE GRAZIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE TRAVERS

Dénomination
SCEA DE TRAVERS
SIREN
834 690 943
SIRET (siège)
834 690 943 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90834690943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 690 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
17 janvier 2018
Siège social
375 RUE DU PUITS , 38390, PORCIEU-AMBLAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE TRAVERS

Activitéa agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural

Finances de SCEA DE TRAVERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE TRAVERS

CG

CHRISTOPHE GRAZIA

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

PL

PERRINE LECOIN

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA DE TRAVERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38390 PORCIEU-AMBLAGNIEUSiègeActif

    834 690 943 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE TRAVERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DE TRAVERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DE TRAVERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DE TRAVERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE TRAVERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE TRAVERS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE TRAVERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DE TRAVERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCEA DE TRAVERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE TRAVERS ?

Le numéro SIREN de SCEA DE TRAVERS est 834 690 943. Le SIRET de son siège social est 834 690 943 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90834690943.

Qui dirige SCEA DE TRAVERS ?

SCEA DE TRAVERS est dirigée par CHRISTOPHE GRAZIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE TRAVERS ?

Le siège social de SCEA DE TRAVERS est situé 375 rue du Puits, 38390 Porcieu-Amblagnieu.

SCEA DE TRAVERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE TRAVERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE TRAVERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE TRAVERS.

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