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SCEA DEBAILLIEUL

Active
Siren489 061 499Société civile62156 VIS-EN-ARTOISCréée le 17 mars 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
22,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 061 499, SCEA DEBAILLIEUL est une société civile créée le 17 mars 2006. Son siège social est situé 13 rue de Verdun, 62156 Vis-en-Artois. SCEA DEBAILLIEUL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par XAVIER DEBAILLIEUL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DEBAILLIEUL

Dénomination
SCEA DEBAILLIEUL
SIREN
489 061 499
SIRET (siège)
489 061 499 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48489061499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 061 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
22 510 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 mars 2006
Siège social
13 RUE DE VERDUN , 62156, VIS-EN-ARTOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DEBAILLIEUL

Exercice d'activités réputées agricoles

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Finances de SCEA DEBAILLIEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DEBAILLIEUL

TD

THERESE DEBAILLIEUL

Autre

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

XD

XAVIER DEBAILLIEUL

Gérant

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

FD

FRANCOIS DEBAILLIEUL

Autre

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

Établissements de SCEA DEBAILLIEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62156 VIS-EN-ARTOISSiègeActif

    489 061 499 00013 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DEBAILLIEUL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 août 2006

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2006

  • Acte

Conformité de SCEA DEBAILLIEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DEBAILLIEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DEBAILLIEUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DEBAILLIEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DEBAILLIEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2006

Questions fréquentes sur SCEA DEBAILLIEUL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DEBAILLIEUL ?

Le numéro SIREN de SCEA DEBAILLIEUL est 489 061 499. Le SIRET de son siège social est 489 061 499 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48489061499.

Qui dirige SCEA DEBAILLIEUL ?

SCEA DEBAILLIEUL est dirigée par XAVIER DEBAILLIEUL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DEBAILLIEUL ?

Le siège social de SCEA DEBAILLIEUL est situé 13 rue de Verdun, 62156 Vis-en-Artois.

SCEA DEBAILLIEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DEBAILLIEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DEBAILLIEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DEBAILLIEUL.