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SCEA DELABRISE

Active
Siren348 327 438Société civile16450 SAINT CLAUDCréée le 21 octobre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

SCEA DELABRISE est une société civile immatriculée le 21 octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 327 438. Son siège social est situé Chez Chadiat, 16450 Saint Claud. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par EMMANUEL FRISSONNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DELABRISE

Dénomination
SCEA DELABRISE
SIREN
348 327 438
SIRET (siège)
348 327 438 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65348327438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 327 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 octobre 1988
Siège social
CHEZ CHADIAT , 16450, SAINT CLAUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DELABRISE

Activités réputées agricoles au sens de l'article L-311-1 du code rural et de la pêche maritime.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DELABRISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DELABRISE

EF

EMMANUEL FRISSONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2013

F

FRISSONNET

Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DELABRISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16450 SAINT CLAUDSiègeActif

    348 327 438 00027 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0111Z

  • 16450 SAINT-CLAUDFermé

    348 327 438 00019 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SCEA DELABRISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Conformité de SCEA DELABRISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DELABRISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DELABRISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DELABRISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DELABRISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRISSONNET Emmanuel, Henri, Michel, Michel ; Associé indéfiniment responsable : FRISSONNET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : FRISSONNET Emmanuel, Henri, Michel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : DELABRISE Jean Gérant : FRISSONNET Emmanuel, Henri, Michel

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCEA DELABRISE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DELABRISE ?

Le numéro SIREN de SCEA DELABRISE est 348 327 438. Le SIRET de son siège social est 348 327 438 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65348327438.

Qui dirige SCEA DELABRISE ?

SCEA DELABRISE est dirigée par EMMANUEL FRISSONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DELABRISE ?

Le siège social de SCEA DELABRISE est situé Chez Chadiat, 16450 Saint Claud.

SCEA DELABRISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DELABRISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DELABRISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DELABRISE.

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