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SCEA DES BAINS

Active
Siren801 883 430Société civile52400 DAMREMONTCréée le 28 avril 2014

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
910 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 883 430, SCEA DES BAINS est une société civile créée le 28 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 rue de Varennes, 52400 Damremont. SCEA DES BAINS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MANUEL BOUVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES BAINS

Dénomination
SCEA DES BAINS
SIREN
801 883 430
SIRET (siège)
801 883 430 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56801883430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 883 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
910 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
28 avril 2014
Siège social
80 RUE DE VARENNES , 52400, DAMREMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DES BAINS

Élevage de bovins

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Finances de SCEA DES BAINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES BAINS

SB

SERGE BOUVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2014) · 12 ans

MB

MANUEL BOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES BAINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 52400 DAMREMONTSiègeActif

    801 883 430 00028 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0142Z

  • 52400 BOURBONNE-LES-BAINSFermé

    801 883 430 00010 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DES BAINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2016

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCEA DES BAINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES BAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES BAINS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES BAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES BAINS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUVIER Manuel, Paul, Gilles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant, Associé exploitant : BOUVIER Manuel, Paul, Gilles Associé exploitant : MERCIER Marie-France né(e) HORIOT

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-28 · Début d'activité : 2014-04-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2014

Questions fréquentes sur SCEA DES BAINS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES BAINS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES BAINS est 801 883 430. Le SIRET de son siège social est 801 883 430 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56801883430.

Qui dirige SCEA DES BAINS ?

SCEA DES BAINS est dirigée par MANUEL BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES BAINS ?

Le siège social de SCEA DES BAINS est situé 80 rue de Varennes, 52400 Damremont.

SCEA DES BAINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES BAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES BAINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES BAINS.