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SCEA DES CHAUMES

Active
Siren533 085 981Société civile89480 Étais-la-SauvinCréée le 23 juin 2011

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
80,0 k€

SCEA DES CHAUMES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2011, identifiée par le SIREN 533 085 981. Elle est domiciliée 16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480 Étais-la-Sauvin. SCEA DES CHAUMES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par DAMIEN LE STUNFF, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES CHAUMES

Dénomination
SCEA DES CHAUMES
SIREN
533 085 981
SIRET (siège)
533 085 981 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40533085981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 085 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
23 juin 2011
Siège social
16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480, Étais-la-Sauvin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES CHAUMES

Elevage de volailles

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Finances de SCEA DES CHAUMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES CHAUMES

C

CEREVOL

Associé indéfiniment responsable

DL

DAMIEN LE STUNFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

GL

Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers Le Stunff,

nomination du Gérant associé indéfiniment responsable · de septembre 2012 à décembre 2025

D

Desnoyers

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2025

MR

Marc André Paul RUSCART

Gérant · de juin 2011 à septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES CHAUMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89480 Étais-la-SauvinSiègeActif

    533 085 981 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA DES CHAUMES

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DES CHAUMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHAUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHAUMES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES CHAUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES CHAUMES

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Le Stunff, Georges ; Gérant associé indéfiniment responsable partant : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Le Stunff, Damien Jacques Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Le Stunff, Georges, Gérant associé indéfiniment responsable partant : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Damien, Jacques, Marcel

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Ruscart, Marc André Paul, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Ruscart, Marc André Paul

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-23 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2011

Questions fréquentes sur SCEA DES CHAUMES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHAUMES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES CHAUMES est 533 085 981. Le SIRET de son siège social est 533 085 981 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40533085981.

Qui dirige SCEA DES CHAUMES ?

SCEA DES CHAUMES est dirigée par DAMIEN LE STUNFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES CHAUMES ?

Le siège social de SCEA DES CHAUMES est situé 16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480 Étais-la-Sauvin.

SCEA DES CHAUMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES CHAUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES CHAUMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHAUMES.