SCEA DES CHAUMES
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 80,0 k€
SCEA DES CHAUMES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2011, identifiée par le SIREN 533 085 981. Elle est domiciliée 16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480 Étais-la-Sauvin. SCEA DES CHAUMES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par DAMIEN LE STUNFF, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES CHAUMES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES CHAUMES
- SIREN
- 533 085 981
- SIRET (siège)
- 533 085 981 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40533085981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 085 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 23 juin 2011
- Siège social
- 16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480, Étais-la-Sauvin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES CHAUMES
Elevage de volailles
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Finances de SCEA DES CHAUMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES CHAUMES
INSEEBODACCCEREVOL
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers Le Stunff,
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable · de septembre 2012 à décembre 2025
Desnoyers
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2025
Gérant · de juin 2011 à septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES CHAUMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89480 Étais-la-SauvinSiègeActif
533 085 981 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA DES CHAUMES
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES CHAUMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHAUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHAUMES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES CHAUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES CHAUMES
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Le Stunff, Georges ; Gérant associé indéfiniment responsable partant : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Le Stunff, Damien Jacques Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Le Stunff, Georges, Gérant associé indéfiniment responsable partant : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Damien, Jacques, Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Gérant Ruscart, Marc André Paul, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Stunff, Georges, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Desnoyers, nom d'usage : Le Stunff, Anne-Marie, Suzanne, Simone
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Gérant Ruscart, Marc André Paul
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-23 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 23 juin 2011
Questions fréquentes sur SCEA DES CHAUMES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHAUMES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES CHAUMES est 533 085 981. Le SIRET de son siège social est 533 085 981 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40533085981.
Qui dirige SCEA DES CHAUMES ?
SCEA DES CHAUMES est dirigée par DAMIEN LE STUNFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES CHAUMES ?
Le siège social de SCEA DES CHAUMES est situé 16 RUE de la Bobinerie Breuilleron, 89480 Étais-la-Sauvin.
SCEA DES CHAUMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES CHAUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES CHAUMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHAUMES.
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