SCEA DES CHENES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 15,2 k€
SCEA DES CHENES est une société civile immatriculée le 31 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 503 966. Elle est domiciliée Etreillers, 02590 Aubigny-aux-Kaisnes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). HUGUES GENESTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES CHENES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES CHENES
- SIREN
- 393 503 966
- SIRET (siège)
- 393 503 966 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85393503966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 503 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 245 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- Etreillers , 02590, AUBIGNY-AUX-KAISNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES CHENES
l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, metayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou sélon toutes autres modalités.
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Finances de SCEA DES CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES CHENES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 1993) · 32 ans
Établissements de SCEA DES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02590 AUBIGNY-AUX-KAISNESSiègeActif
393 503 966 00011 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES CHENES
INPIConformité de SCEA DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00009
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ctx de la protection
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/04158
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00094
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02264
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/01687
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Décision du 09 octobre 2025 · N° J2025000250
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 08 août 2025 · N° 25/00956
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Décision du 17 octobre 2023 · N° 20/01243
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 septembre 2022 · N° 19/02663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES CHENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Questions fréquentes sur SCEA DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHENES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES CHENES est 393 503 966. Le SIRET de son siège social est 393 503 966 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85393503966.
Qui dirige SCEA DES CHENES ?
SCEA DES CHENES est dirigée par HUGUES GENESTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA DES CHENES ?
Le siège social de SCEA DES CHENES est situé Etreillers, 02590 Aubigny-aux-Kaisnes.
SCEA DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHENES.
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