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SCEA DES CHENES GAILLY

Active
Siren501 620 280Société civile21320 CHATELLENOTCréée le 28 décembre 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
600 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 620 280, SCEA DES CHENES GAILLY est une société civile créée le 28 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Mouillon, 21320 Chatellenot. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). SOLENE DUPAQUIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DES CHENES GAILLY

Dénomination
SCEA DES CHENES GAILLY
SIREN
501 620 280
SIRET (siège)
501 620 280 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39501620280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 620 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
28 décembre 2007
Siège social
HAM DE MOUILLON , 21320, CHATELLENOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES CHENES GAILLY

Elevage de bovins.

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Finances de SCEA DES CHENES GAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES CHENES GAILLY

JD

JEAN-MARIE DUPAQUIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2007) · 18 ans

SD

SOLENE DUPAQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

AR

AGNES RABUTEAU

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AD

Agnes né RABUTEAU DUPAQUIER

Gérant(e) · de décembre 2011 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES CHENES GAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 CHATELLENOTSiègeActif

    501 620 280 00013 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DES CHENES GAILLY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2007

  • Acte

Conformité de SCEA DES CHENES GAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHENES GAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES CHENES GAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES CHENES GAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES CHENES GAILLY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DUPAQUIER Solène

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : DUPAQUIER Agnes né(e) RABUTEAU

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-28 · Début d'activité : 2007-10-01

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCEA DES CHENES GAILLY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHENES GAILLY ?

Le numéro SIREN de SCEA DES CHENES GAILLY est 501 620 280. Le SIRET de son siège social est 501 620 280 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39501620280.

Qui dirige SCEA DES CHENES GAILLY ?

SCEA DES CHENES GAILLY est dirigée par SOLENE DUPAQUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES CHENES GAILLY ?

Le siège social de SCEA DES CHENES GAILLY est situé Ham de Mouillon, 21320 Chatellenot.

SCEA DES CHENES GAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES CHENES GAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES CHENES GAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHENES GAILLY.