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SCEA DES COGNETS

Active
Siren432 406 619Société civile18310 GENOUILLYCréée le 19 septembre 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
73,4 k€

SCEA DES COGNETS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2000, identifiée par le SIREN 432 406 619. Son siège social est situé 1 Les Cognets, 18310 Genouilly. SCEA DES COGNETS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHARLES-ERIC BELLIARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DES COGNETS

Dénomination
SCEA DES COGNETS
SIREN
432 406 619
SIRET (siège)
432 406 619 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69432406619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 406 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
73 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 septembre 2000
Siège social
1 LES COGNETS , 18310, GENOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES COGNETS

activité agricole

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Finances de SCEA DES COGNETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES COGNETS

CB

CHARLES-ERIC BELLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2022

JB

JEAN-CHRISTOPHE BELLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES COGNETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18310 GENOUILLYSiègeActif

    432 406 619 00010 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES COGNETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCEA DES COGNETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES COGNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES COGNETS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES COGNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES COGNETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé non exploitant : BELLIARD Jean-Christophe, Louis, Roger ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLIARD Charles-Eric, Gérard, Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2000

Questions fréquentes sur SCEA DES COGNETS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES COGNETS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES COGNETS est 432 406 619. Le SIRET de son siège social est 432 406 619 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69432406619.

Qui dirige SCEA DES COGNETS ?

SCEA DES COGNETS est dirigée par CHARLES-ERIC BELLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES COGNETS ?

Le siège social de SCEA DES COGNETS est situé 1 Les Cognets, 18310 Genouilly.

SCEA DES COGNETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES COGNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES COGNETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES COGNETS.

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