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SCEA DES CORNES

Active
Siren788 114 494Société civile89310 CHATEL-GERARDCréée le 04 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,4 k€
Effectif
Non publié

SCEA DES CORNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 1999, identifiée par le SIREN 788 114 494. Son siège social est situé Ferme des Cornes, 89310 Chatel-Gerard. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par HUGUES TRAMEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES CORNES

Dénomination
SCEA DES CORNES
SIREN
788 114 494
SIRET (siège)
788 114 494 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19788114494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 114 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
28 446,99 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
04 juin 1999
Siège social
FERME DES CORNES , 89310, CHATEL-GERARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES CORNES

polyculture

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Finances de SCEA DES CORNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES CORNES

HT

HUGUES TRAMEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 1999) · 27 ans

NT

NICOLAS TRAMEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 1999) · 27 ans

S

SOCIETE ANGELY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 1999) · 27 ans

S

SOCIETE ROBTRAMS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 1999) · 27 ans

Établissements de SCEA DES CORNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89310 CHATEL-GERARDSiègeActif

    788 114 494 00016 · ouvert le 01 juillet 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES CORNES

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DES CORNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DES CORNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DES CORNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CORNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES CORNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES CORNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DES CORNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Trameau, Nicolas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1999

Questions fréquentes sur SCEA DES CORNES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CORNES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES CORNES est 788 114 494. Le SIRET de son siège social est 788 114 494 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19788114494.

Qui dirige SCEA DES CORNES ?

SCEA DES CORNES est dirigée par HUGUES TRAMEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES CORNES ?

Le siège social de SCEA DES CORNES est situé Ferme des Cornes, 89310 Chatel-Gerard.

SCEA DES CORNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES CORNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES CORNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CORNES.

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