SCEA DES DEUX CLOCHERS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 166 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 203 489, SCEA DES DEUX CLOCHERS est une société civile créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée 10 CHE 10 chemin de la Coste, 11300 Malras. SCEA DES DEUX CLOCHERS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). BENOIT CALVEL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES DEUX CLOCHERS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES DEUX CLOCHERS
- SIREN
- 414 203 489
- SIRET (siège)
- 414 203 489 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30414203489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 203 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 166 380 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 10 CHE 10 chemin de la Coste , 11300, Malras
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES DEUX CLOCHERS
acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles; vente directe des produits de l'exploitation
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Finances de SCEA DES DEUX CLOCHERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES DEUX CLOCHERS
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2016
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES DEUX CLOCHERS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11300 MalrasSiègeFermé
414 203 489 00011 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DES DEUX CLOCHERS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES DEUX CLOCHERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES DEUX CLOCHERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DES DEUX CLOCHERS. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2001 · N° 99-14.926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES DEUX CLOCHERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES DEUX CLOCHERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Liquidateur : CALVEL Benoît, Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVEL Benoit, Guillaume
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCEA DES DEUX CLOCHERS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES DEUX CLOCHERS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES DEUX CLOCHERS est 414 203 489. Le SIRET de son siège social est 414 203 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30414203489.
Qui dirige SCEA DES DEUX CLOCHERS ?
SCEA DES DEUX CLOCHERS est dirigée par BENOIT CALVEL, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES DEUX CLOCHERS ?
Le siège social de SCEA DES DEUX CLOCHERS est situé 10 CHE 10 chemin de la Coste, 11300 Malras.
SCEA DES DEUX CLOCHERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES DEUX CLOCHERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES DEUX CLOCHERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES DEUX CLOCHERS.
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