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SCEA DES DOUVES

Active
Siren344 215 173Société civile28300 CLEVILLIERSCréée le 22 mars 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
68,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 215 173, SCEA DES DOUVES est une société civile créée le 22 mars 1988. Son siège social est situé 11 rue du Chateau le Boullay d'Acheres, 28300 Clevilliers. SCEA DES DOUVES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCOIS CHANTARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES DOUVES

Dénomination
SCEA DES DOUVES
SIREN
344 215 173
SIRET (siège)
344 215 173 00032
N° TVA intracommunautaire
FR21344215173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 215 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
68 602,06 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 mars 1988
Siège social
11 RUE DU CHATEAU LE BOULLAY D'ACHERES, 28300, CLEVILLIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA DES DOUVES

L'acquisition, l'échange, la vente, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement soit par voie de fermage de métayage, de mise à la disposition de la société, des biens dont les associés seront les locataires ou selon toutes autres modalités et spécialement l'exploitation de la ferme du Boullay d'Achères.

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Finances de SCEA DES DOUVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES DOUVES

F

FINANCIERE DES DOUVES

Autre

FC

FRANCOIS CHANTARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES DOUVES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 28300 CLEVILLIERSSiègeActif

    344 215 173 00032 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0111Z

  • 28300 CLEVILLIERSFermé

    344 215 173 00016 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0111Z

  • 28300 CLEVILLIERSFermé

    344 215 173 00024 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA DES DOUVES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2012

  • Acte

Dépôt du 31 août 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Dépôt du 22 août 1996

  • Acte

Conformité de SCEA DES DOUVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES DOUVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES DOUVES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES DOUVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES DOUVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant(e) : CHANTARD François

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1988

Questions fréquentes sur SCEA DES DOUVES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES DOUVES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES DOUVES est 344 215 173. Le SIRET de son siège social est 344 215 173 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21344215173.

Qui dirige SCEA DES DOUVES ?

SCEA DES DOUVES est dirigée par FRANCOIS CHANTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES DOUVES ?

Le siège social de SCEA DES DOUVES est situé 11 rue du Chateau le Boullay d'Acheres, 28300 Clevilliers.

SCEA DES DOUVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES DOUVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES DOUVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES DOUVES.