SCEA DES FORGES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,0 k€
SCEA DES FORGES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2016, identifiée par le SIREN 818 027 898. Son siège social est situé Ld les Forges, 28330 Bethonvilliers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par STEPHANE BEE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES FORGES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES FORGES
- SIREN
- 818 027 898
- SIRET (siège)
- 818 027 898 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02818027898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 027 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 février 2016
- Siège social
- LD LES FORGES , 28330, BETHONVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES FORGES
Cultures
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Finances de SCEA DES FORGES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES FORGES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 février 2016) · 10 ans
Établissements de SCEA DES FORGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28330 BETHONVILLIERSSiègeActif
818 027 898 00019 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES FORGES
INPIConformité de SCEA DES FORGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES FORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES FORGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 21 avril 2022 · N° 19-22.327
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-17.469
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-17.470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-17.467
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES FORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES FORGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-23 · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 23 février 2016
Questions fréquentes sur SCEA DES FORGES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES FORGES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES FORGES est 818 027 898. Le SIRET de son siège social est 818 027 898 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02818027898.
Qui dirige SCEA DES FORGES ?
SCEA DES FORGES est dirigée par STEPHANE BEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES FORGES ?
Le siège social de SCEA DES FORGES est situé Ld les Forges, 28330 Bethonvilliers.
SCEA DES FORGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES FORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES FORGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES FORGES.
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