SCEA DES HORGNES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 285 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA DES HORGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2008, identifiée par le SIREN 503 573 842. Son siège social est situé 24 rue de Porcheux, 60240 Jouy sous Thelle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par BERTRAND DELAMOTTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES HORGNES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES HORGNES
- SIREN
- 503 573 842
- SIRET (siège)
- 503 573 842 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82503573842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 573 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 285 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 avril 2008
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 24 RUE DE PORCHEUX , 60240, JOUY SOUS THELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES HORGNES
Acquisition de toutes propriétés agricoles, leur exploitation soit directement soit par voie de fermage, metayage ou autre, vente de produits provenant de ses propriétés.
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Finances de SCEA DES HORGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES HORGNES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean Adrien Gaston. Associé indéfiniment responsable : MAYER Odile Gisèle Gabrielle DELAMOTTE
Gérant associé indéfiniment responsable · de avril 2008 à mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES HORGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60240 JOUY SOUS THELLESiègeActif
503 573 842 00013 · ouvert le 27 mars 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES HORGNES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES HORGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES HORGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES HORGNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES HORGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES HORGNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Delamotte, Jean Adrien Gaston, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Delamotte, Bertrand Charles Bernard
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-09 · Début d'activité : 2008-03-27
- création
Date d'effet : 09 avril 2008
Questions fréquentes sur SCEA DES HORGNES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES HORGNES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES HORGNES est 503 573 842. Le SIRET de son siège social est 503 573 842 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82503573842.
Qui dirige SCEA DES HORGNES ?
SCEA DES HORGNES est dirigée par BERTRAND DELAMOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES HORGNES ?
Le siège social de SCEA DES HORGNES est situé 24 rue de Porcheux, 60240 Jouy sous Thelle.
SCEA DES HORGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES HORGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES HORGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES HORGNES.
Combien de salariés compte SCEA DES HORGNES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DES HORGNES emploie 1 ou 2 salariés.
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