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SCEA DES HORGNES

Active
Siren503 573 842Société civile60240 JOUY SOUS THELLECréée le 09 avril 20081 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
285 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DES HORGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2008, identifiée par le SIREN 503 573 842. Son siège social est situé 24 rue de Porcheux, 60240 Jouy sous Thelle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par BERTRAND DELAMOTTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES HORGNES

Dénomination
SCEA DES HORGNES
SIREN
503 573 842
SIRET (siège)
503 573 842 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82503573842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 573 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
285 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 avril 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
24 RUE DE PORCHEUX , 60240, JOUY SOUS THELLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DES HORGNES

Acquisition de toutes propriétés agricoles, leur exploitation soit directement soit par voie de fermage, metayage ou autre, vente de produits provenant de ses propriétés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DES HORGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DES HORGNES

BD

BERTRAND DELAMOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

CJ

Caroline JAOUEN

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JD

Jean Adrien Gaston. Associé indéfiniment responsable : MAYER Odile Gisèle Gabrielle DELAMOTTE

Gérant associé indéfiniment responsable · de avril 2008 à mars 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES HORGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60240 JOUY SOUS THELLESiègeActif

    503 573 842 00013 · ouvert le 27 mars 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES HORGNES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCEA DES HORGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES HORGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES HORGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES HORGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES HORGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Delamotte, Jean Adrien Gaston, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Delamotte, Bertrand Charles Bernard

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-09 · Début d'activité : 2008-03-27

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2008

Questions fréquentes sur SCEA DES HORGNES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES HORGNES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES HORGNES est 503 573 842. Le SIRET de son siège social est 503 573 842 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82503573842.

Qui dirige SCEA DES HORGNES ?

SCEA DES HORGNES est dirigée par BERTRAND DELAMOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES HORGNES ?

Le siège social de SCEA DES HORGNES est situé 24 rue de Porcheux, 60240 Jouy sous Thelle.

SCEA DES HORGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES HORGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES HORGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES HORGNES.

Combien de salariés compte SCEA DES HORGNES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DES HORGNES emploie 1 ou 2 salariés.

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