SCEA DES OISELETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 469 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 535 064 869, SCEA DES OISELETS est une société civile créée le 14 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Grand Rejet, 02450 Lavaqueresse. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. CHRISTOPHE BAUDRIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES OISELETS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES OISELETS
- SIREN
- 535 064 869
- SIRET (siège)
- 535 064 869 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR13535064869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 064 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 468 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 14 octobre 2011
- Siège social
- 9 RUE DU GRAND REJET , 02450, LAVAQUERESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES OISELETS
Culture de céréales.
Finances de SCEA DES OISELETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES OISELETS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES OISELETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02450 LAVAQUERESSESiègeActif
535 064 869 00022 · ouvert le 14 novembre 2011 · NAF 0111Z
- 02450 LA NEUVILLE-LES-DORENGTFermé
535 064 869 00014 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES OISELETS
INPIComptes annuels de SCEA DES OISELETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DES OISELETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DES OISELETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES OISELETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DES OISELETS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00386
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES OISELETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DES OISELETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
départ du Gérant Bonneterre, Jean-Luc Marie Camille René, nomination du Co-gérant : Baudrin, Christophe Bernard Joël, nomination du Co-gérant : Baudrin, Pascal André Léon
- création
Date d'effet : 14 octobre 2011
Questions fréquentes sur SCEA DES OISELETS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES OISELETS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES OISELETS est 535 064 869. Le SIRET de son siège social est 535 064 869 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13535064869.
Qui dirige SCEA DES OISELETS ?
SCEA DES OISELETS est dirigée par CHRISTOPHE BAUDRIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES OISELETS ?
Le siège social de SCEA DES OISELETS est situé 9 rue du Grand Rejet, 02450 Lavaqueresse.
SCEA DES OISELETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES OISELETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES OISELETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES OISELETS.
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