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SCEA DES PEUPLIERS

Active
Siren534 864 962Société civile22710 PENVENANCréée le 28 septembre 2011

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
100 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 864 962, SCEA DES PEUPLIERS est une société civile créée le 28 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Crech Min, 22710 Penvenan. SCEA DES PEUPLIERS relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). XAVIER LE COCQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DES PEUPLIERS

Dénomination
SCEA DES PEUPLIERS
SIREN
534 864 962
SIRET (siège)
534 864 962 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43534864962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 864 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
28 septembre 2011
Siège social
2 CRECH MIN , 22710, PENVENAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES PEUPLIERS

Activités agricoles

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Finances de SCEA DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES PEUPLIERS

XL

XAVIER LE COCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2011) · 15 ans

M

MIL

Autre

Depuis la création (28 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22710 PENVENANSiègeActif

    534 864 962 00012 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA DES PEUPLIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-28 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCEA DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES PEUPLIERS est 534 864 962. Le SIRET de son siège social est 534 864 962 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43534864962.

Qui dirige SCEA DES PEUPLIERS ?

SCEA DES PEUPLIERS est dirigée par XAVIER LE COCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCEA DES PEUPLIERS est situé 2 Crech Min, 22710 Penvenan.

SCEA DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES PEUPLIERS.

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