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SCEA DES ROISES

Active
Siren834 843 278Société civile52400 BOURBONNE-LES-BAINSCréée le 25 janvier 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCEA DES ROISES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 843 278. Son siège social est situé 21 rue du Chateau Fresnoy en Bassigny, 52400 Bourbonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par JULIEN SAUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES ROISES

Dénomination
SCEA DES ROISES
SIREN
834 843 278
SIRET (siège)
834 843 278 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31834843278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 843 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 janvier 2018
Siège social
21 RUE DU CHATEAU FRESNOY EN BASSIGNY, 52400, BOURBONNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES ROISES

Exercice d'activités réputées agricoles

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Finances de SCEA DES ROISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES ROISES

CL

CARINE LALANCE

Associé indéfiniment responsable

JS

JULIEN SAUTOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2018) · 8 ans

S

SC DE VALUCE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DES ROISES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52400 BOURBONNE-LES-BAINSSiègeActif

    834 843 278 00013 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES ROISES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DES ROISES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DES ROISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DES ROISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES ROISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES ROISES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES ROISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DES ROISES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAUTOT Julien, Jean-Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-25 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCEA DES ROISES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES ROISES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES ROISES est 834 843 278. Le SIRET de son siège social est 834 843 278 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31834843278.

Qui dirige SCEA DES ROISES ?

SCEA DES ROISES est dirigée par JULIEN SAUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES ROISES ?

Le siège social de SCEA DES ROISES est situé 21 rue du Chateau Fresnoy en Bassigny, 52400 Bourbonne-les-Bains.

SCEA DES ROISES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES ROISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES ROISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES ROISES.