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SCEA DES SAPINS

Active
Siren344 594 569Société civile18380 LA CHAPELLE D'ANGILLONCréée le 03 mai 1988

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA DES SAPINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 594 569. Elle est domiciliée Ferme de Villeboin Presly, 18380 La Chapelle d'Angillon. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale. La direction est assurée par ERIC JAUGEON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DES SAPINS

Dénomination
SCEA DES SAPINS
SIREN
344 594 569
SIRET (siège)
344 594 569 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11344594569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 594 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
011A
Date de création
03 mai 1988
Siège social
FERME DE VILLEBOIN PRESLY, 18380, LA CHAPELLE D'ANGILLON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCEA DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES SAPINS

EJ

ERIC JAUGEON

Gérant

Depuis la création (03 mai 1988) · 38 ans

Établissements de SCEA DES SAPINS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18380 LA CHAPELLE D'ANGILLONSiègeFermé

    344 594 569 00016 · ouvert le 27 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA DES SAPINS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCEA DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1988

Questions fréquentes sur SCEA DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES SAPINS est 344 594 569. Le SIRET de son siège social est 344 594 569 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11344594569.

Qui dirige SCEA DES SAPINS ?

SCEA DES SAPINS est dirigée par ERIC JAUGEON, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA DES SAPINS ?

Le siège social de SCEA DES SAPINS est situé Ferme de Villeboin Presly, 18380 La Chapelle d'Angillon.

SCEA DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES SAPINS.