SCEA DES TEMPLIERS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 762,25 €
SCEA DES TEMPLIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 1991, identifiée par le SIREN 382 910 230. Le siège social de l'entreprise se trouve Lacombe, 82340 Dunes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GABRIEL MARCHAIS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES TEMPLIERS
- SIREN
- 382 910 230
- SIRET (siège)
- 382 910 230 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR54382910230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 910 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 septembre 1991
- Siège social
- LACOMBE , 82340, DUNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES TEMPLIERS
Agriculture, céréaliers
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Finances de SCEA DES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES TEMPLIERS
INSEEÉtablissements de SCEA DES TEMPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82340 DUNESSiègeActif
382 910 230 00020 · ouvert le 13 décembre 1993 · NAF 0111Z
- 47220 CAUDECOSTEFermé
382 910 230 00012 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA DES TEMPLIERS
INPIConformité de SCEA DES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/08412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 21 août 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024L04438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 avril 2025 · N° 22/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21-22.782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-19.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES TEMPLIERS
BODACCQuestions fréquentes sur SCEA DES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES TEMPLIERS est 382 910 230. Le SIRET de son siège social est 382 910 230 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54382910230.
Qui dirige SCEA DES TEMPLIERS ?
SCEA DES TEMPLIERS est dirigée par GABRIEL MARCHAIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCEA DES TEMPLIERS est situé Lacombe, 82340 Dunes.
SCEA DES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TEMPLIERS.
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