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SCEA DES TILLEULS

Active
Siren531 537 751Société civile62111 Bienvillers-au-boisCréée le 11 avril 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
307 k€

SCEA DES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 537 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE 4 rue de Sailly, 62111 Bienvillers-au-bois. SCEA DES TILLEULS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PIERRE-ANTOINE SY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES TILLEULS

Dénomination
SCEA DES TILLEULS
SIREN
531 537 751
SIRET (siège)
531 537 751 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01531537751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 537 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
306 600 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 avril 2011
Siège social
4 RUE 4 rue de Sailly , 62111, Bienvillers-au-bois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DES TILLEULS

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES TILLEULS

RD

RENE DUQUENNE

Associé indéfiniment responsable

PS

PIERRE-ANTOINE SY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2024

JS

JULIEN SY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2024

S

SARL SY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BS

Béatrice, Marie-Antoinette SY

Gérant, Associé · de avril 2011 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62111 Bienvillers-au-boisSiègeActif

    531 537 751 00012 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES TILLEULS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 avril 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES TILLEULS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SY Pierre-Antoine, Didier, Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SY Julien, Albert, Bernard ; Associé indéfiniment responsable : DERON Béatrice, Marie-Antoinette, Agnès

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : SY Pierre-Antoine, Didier, Marc ; Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : SY Julien, Albert, Bernard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant, Associé : SY Béatrice, Marie-Antoinette, Agnès né(e) DERON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-11 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2011

Questions fréquentes sur SCEA DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES TILLEULS est 531 537 751. Le SIRET de son siège social est 531 537 751 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01531537751.

Qui dirige SCEA DES TILLEULS ?

SCEA DES TILLEULS est dirigée par PIERRE-ANTOINE SY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES TILLEULS ?

Le siège social de SCEA DES TILLEULS est situé 4 RUE 4 rue de Sailly, 62111 Bienvillers-au-bois.

SCEA DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TILLEULS.