SCEA DES TILLEULS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 396 k€
SCEA DES TILLEULS est une société civile immatriculée le 4 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 328 012. Elle est domiciliée 3 RTE de Saint-Martin des Champs, 78910 Osmoy. SCEA DES TILLEULS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME DURAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES TILLEULS
- SIREN
- 829 328 012
- SIRET (siège)
- 829 328 012 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR08829328012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 328 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 396 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 mai 2017
- Siège social
- 3 RTE de Saint-Martin des Champs, 78910, Osmoy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES TILLEULS
.
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Finances de SCEA DES TILLEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES TILLEULS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant Associé · de mai 2017 à octobre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES TILLEULS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78910 OsmoySiègeActif
829 328 012 00028 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0111Z
- 78910 OSMOYFermé
829 328 012 00010 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES TILLEULS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES TILLEULS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Gérant, Associé : DURAND Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant Associé : DURAND Joël en fonction le 04 Mai 2017 ; Gérant Associé : DURAND Jérôme modification le 19 Décembre 2018
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-01
- création
Date d'effet : 04 mai 2017
Questions fréquentes sur SCEA DES TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES TILLEULS est 829 328 012. Le SIRET de son siège social est 829 328 012 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08829328012.
Qui dirige SCEA DES TILLEULS ?
SCEA DES TILLEULS est dirigée par JEROME DURAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA DES TILLEULS ?
Le siège social de SCEA DES TILLEULS est situé 3 RTE de Saint-Martin des Champs, 78910 Osmoy.
SCEA DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TILLEULS.
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