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SCEA DES TREILS

Active
Siren389 524 638Société civile24510 PAUNATCréée le 30 décembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
12,6 k€

SCEA DES TREILS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 524 638. Elle est domiciliée Les Treils, 24510 Paunat. SCEA DES TREILS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERNARD COUTOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES TREILS

Dénomination
SCEA DES TREILS
SIREN
389 524 638
SIRET (siège)
389 524 638 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85389524638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 524 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
12 561,8 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 décembre 1992
Siège social
LES TREILS , 24510, PAUNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES TREILS

Exploitation et gestion de biens agricoles ainsi que toutes opérations S'y rattachant

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Finances de SCEA DES TREILS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES TREILS

BC

BERNARD COUTOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 1992) · 33 ans

CC

CYRIL COUTOU

Autre

Depuis la création (30 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCEA DES TREILS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24510 PAUNATSiègeActif

    389 524 638 00019 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES TREILS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCEA DES TREILS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TREILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES TREILS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES TREILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES TREILS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCEA DES TREILS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TREILS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES TREILS est 389 524 638. Le SIRET de son siège social est 389 524 638 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85389524638.

Qui dirige SCEA DES TREILS ?

SCEA DES TREILS est dirigée par BERNARD COUTOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES TREILS ?

Le siège social de SCEA DES TREILS est situé Les Treils, 24510 Paunat.

SCEA DES TREILS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES TREILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES TREILS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TREILS.

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