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SCEA DES TROIS ETANGS

Active
Siren510 104 342Société civile56130 FérelCréée le 04 février 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA DES TROIS ETANGS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2009, identifiée par le SIREN 510 104 342. Elle est domiciliée 11 La Cour d'Ally, 56130 Férel. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CLAIRE BELLIOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES TROIS ETANGS

Dénomination
SCEA DES TROIS ETANGS
SIREN
510 104 342
SIRET (siège)
510 104 342 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07510104342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 104 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 470 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 février 2009
Siège social
11 La Cour d'Ally, 56130, Férel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES TROIS ETANGS

Cultures céréalières

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Finances de SCEA DES TROIS ETANGS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES TROIS ETANGS

DB

DENIS BELLIOT

Associé indéfiniment responsable

CB

CLAIRE BELLIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2009) · 17 ans

DV

DOMINIQUE VAUGRENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES TROIS ETANGS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56130 FérelSiègeActif

    510 104 342 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES TROIS ETANGS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2009

  • Acte

Conformité de SCEA DES TROIS ETANGS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TROIS ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES TROIS ETANGS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES TROIS ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES TROIS ETANGS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLIOT Claire, Marie, Célestine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAUGRENARD Dominique Jean-Yves Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé : BELLIOT Claire, Marie, Célestine Gérant, Associé : VAUGRENARD Dominique, Jean-Yves, Marie Gérant, Associé : LE GLAND Gilbert, Emile, Marie, Joseph

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Co-gérant associé : BELLIOT Claire, Marie, Célestine Co-gérant associé : VAUGRENARD Dominique, Jean-Yves, Marie Co-gérant associé : LE GLAND Gilbert, Emile, Marie, Joseph Co-gérant associé : BELLIOT Denis, Armel, Louis, Marie

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-04 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2009

Questions fréquentes sur SCEA DES TROIS ETANGS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TROIS ETANGS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES TROIS ETANGS est 510 104 342. Le SIRET de son siège social est 510 104 342 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07510104342.

Qui dirige SCEA DES TROIS ETANGS ?

SCEA DES TROIS ETANGS est dirigée par CLAIRE BELLIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES TROIS ETANGS ?

Le siège social de SCEA DES TROIS ETANGS est situé 11 La Cour d'Ally, 56130 Férel.

SCEA DES TROIS ETANGS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES TROIS ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES TROIS ETANGS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TROIS ETANGS.

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