SCEA DES VALOTTES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 3,0 k€
SCEA DES VALOTTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2000, identifiée par le SIREN 399 796 135. Son siège social est situé Mr Pianetti, 21570 Belan-sur-Ource. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PIERRE PIANETTI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES VALOTTES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES VALOTTES
- SIREN
- 399 796 135
- SIRET (siège)
- 399 796 135 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04399796135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 796 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 janvier 2000
- Siège social
- MR PIANETTI, 21570, BELAN-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES VALOTTES
Polyculture, exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de SCEA DES VALOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES VALOTTES
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES VALOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21570 BELAN-SUR-OURCESiègeActif
399 796 135 00016 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES VALOTTES
INPIConformité de SCEA DES VALOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES VALOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES VALOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES VALOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES VALOTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant associé : PIANETTI Pierre, Louis,Gaston
- création
Date d'effet : 17 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCEA DES VALOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES VALOTTES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES VALOTTES est 399 796 135. Le SIRET de son siège social est 399 796 135 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04399796135.
Qui dirige SCEA DES VALOTTES ?
SCEA DES VALOTTES est dirigée par PIERRE PIANETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES VALOTTES ?
Le siège social de SCEA DES VALOTTES est situé Mr Pianetti, 21570 Belan-sur-Ource.
SCEA DES VALOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES VALOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES VALOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES VALOTTES.
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