SCEA DOUBET PATRICK
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 222 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 448 570, SCEA DOUBET PATRICK est une société civile créée le 5 juin 2000. Elle est domiciliée 2 CHE des Forieres aux Dauphins, 27370 Fouqueville. SCEA DOUBET PATRICK relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GUILLAUME ROULLÉ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DOUBET PATRICK
INSEE- Dénomination
- SCEA DOUBET PATRICK
- SIREN
- 431 448 570
- SIRET (siège)
- 431 448 570 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR32431448570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 448 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 222 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 juin 2000
- Siège social
- 2 CHE des Forieres aux Dauphins, 27370, Fouqueville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA DOUBET PATRICK
Activités agricoles polyculture céréales
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Finances de SCEA DOUBET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DOUBET PATRICK
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2020
SC SG
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DOUBET PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27370 FouquevilleSiègeActif
431 448 570 00025 · ouvert le 20 janvier 2026 · NAF 0111Z
- 27370 TOURVILLE-LA-CAMPAGNEFermé
431 448 570 00017 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DOUBET PATRICK
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DOUBET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DOUBET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DOUBET PATRICK n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DOUBET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DOUBET PATRICK
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROULLÉ Guillaume, Jacques, Victor
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : ROULLÉ Guillaume, Jacques, Victor ; Associé indéfiniment responsable : SC SG
- création
Date d'effet : 05 juin 2000
Questions fréquentes sur SCEA DOUBET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SCEA DOUBET PATRICK ?
Le numéro SIREN de SCEA DOUBET PATRICK est 431 448 570. Le SIRET de son siège social est 431 448 570 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32431448570.
Qui dirige SCEA DOUBET PATRICK ?
SCEA DOUBET PATRICK est dirigée par GUILLAUME ROULLÉ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DOUBET PATRICK ?
Le siège social de SCEA DOUBET PATRICK est situé 2 CHE des Forieres aux Dauphins, 27370 Fouqueville.
SCEA DOUBET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DOUBET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DOUBET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DOUBET PATRICK.
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