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SCEA DOUXNID

Active
Siren418 176 996Société civile70100 FAHY-LES-AUTREYCréée le 25 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SCEA DOUXNID est une société civile immatriculée le 25 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 176 996. Elle est domiciliée Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z. Elle est dirigée par SYLVAIN CHARLES, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DOUXNID

Dénomination
SCEA DOUXNID
SIREN
418 176 996
SIRET (siège)
418 176 996 00027
N° TVA intracommunautaire
FR27418176996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 176 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
119 824,4 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
25 mars 1998
Siège social
CORVEE CHARNOTET , 70100, FAHY-LES-AUTREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DOUXNID

Élevage de porcins.

Finances de SCEA DOUXNID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DOUXNID

SC

SYLVAIN CHARLES

Gérant

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

F

FRANCHE COMTE ELEVAGE

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

E

ETS SIRUGUE SA

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

E

EARL CHARLES SYLVAIN

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

G

GAEC CARTIER DE SOYERE

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA SUARCINE

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

E

EARL DE LA FRUITIERE

Autre

Depuis la création (25 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCEA DOUXNID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70100 FAHY-LES-AUTREYSiègeActif

    418 176 996 00027 · ouvert le 27 janvier 2012 · NAF 0146Z

  • 90100 SUARCEFermé

    418 176 996 00019 · ouvert le 05 mars 1998 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA DOUXNID

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DOUXNID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DOUXNID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DOUXNID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DOUXNID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DOUXNID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DOUXNID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DOUXNID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2012-04-02 · Début d'activité : 2012-01-27

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1998

Questions fréquentes sur SCEA DOUXNID

Quel est le numéro SIREN de SCEA DOUXNID ?

Le numéro SIREN de SCEA DOUXNID est 418 176 996. Le SIRET de son siège social est 418 176 996 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27418176996.

Qui dirige SCEA DOUXNID ?

SCEA DOUXNID est dirigée par SYLVAIN CHARLES, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DOUXNID ?

Le siège social de SCEA DOUXNID est situé Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey.

SCEA DOUXNID est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DOUXNID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DOUXNID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DOUXNID.

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