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SCEA DU BANCHET

Active
Siren381 347 087Société civile38620 SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRESCréée le 21 juin 1991

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
457,35 €

SCEA DU BANCHET est une société civile immatriculée le 21 juin 1991 sous le numéro SIREN 381 347 087. Elle est domiciliée 2142 Rte des Rivoires, 38620 Saint-Sulpice-des-Rivoires. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Arnaud BOURJAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU BANCHET

Dénomination
SCEA DU BANCHET
SIREN
381 347 087
SIRET (siège)
381 347 087 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90381347087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 347 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 avril 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
21 juin 1991
Siège social
2142 RTE DES RIVOIRES, 38620, SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DU BANCHET

EXPLOITATION DE TERRES AGRICOLES

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Finances de SCEA DU BANCHET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BANCHET

AB

Arnaud BOURJAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DU BANCHET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRESSiègeActif

    381 347 087 00011 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU BANCHET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA DU BANCHET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BANCHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BANCHET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BANCHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BANCHET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    BOURJAL Arnaud nom d'usage : BOURJAL devient gérant. GUINET Madeleine nom d'usage : BOURJAL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1991

Questions fréquentes sur SCEA DU BANCHET

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BANCHET ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BANCHET est 381 347 087. Le SIRET de son siège social est 381 347 087 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90381347087.

Qui dirige SCEA DU BANCHET ?

SCEA DU BANCHET est dirigée par Arnaud BOURJAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BANCHET ?

Le siège social de SCEA DU BANCHET est situé 2142 Rte des Rivoires, 38620 Saint-Sulpice-des-Rivoires.

SCEA DU BANCHET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BANCHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BANCHET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BANCHET.