SCEA DU BIAT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 75,0 k€
SCEA DU BIAT est une société civile immatriculée le 5 septembre 1979 sous le numéro SIREN 316 702 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Moulin, 55800 Brabant-le-Roi. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ALBAN MAILLARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DU BIAT
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BIAT
- SIREN
- 316 702 489
- SIRET (siège)
- 316 702 489 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR45316702489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 702 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 septembre 1979
- Siège social
- 16 RUE DU MOULIN , 55800, BRABANT-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BIAT
Agriculture, polyculture et élevage bovin.
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Finances de SCEA DU BIAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU BIAT
INSEEBODACCGérant
Autre
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2016 à avril 2019
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 1979 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU BIAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55800 BRABANT-LE-ROISiègeActif
316 702 489 00022 · ouvert le 01 octobre 1978 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU BIAT
INPIConformité de SCEA DU BIAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BIAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BIAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BIAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BIAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
PETIT Yannick nom d'usage : PETIT n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Yannick Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAILLARD Alban
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1979-09-05 · Début d'activité : 1978-10-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 1979
Questions fréquentes sur SCEA DU BIAT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BIAT ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BIAT est 316 702 489. Le SIRET de son siège social est 316 702 489 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45316702489.
Qui dirige SCEA DU BIAT ?
SCEA DU BIAT est dirigée par ALBAN MAILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BIAT ?
Le siège social de SCEA DU BIAT est situé 16 rue du Moulin, 55800 Brabant-le-Roi.
SCEA DU BIAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BIAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BIAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BIAT.
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