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SCEA DU BOIS CHAVAN

Active
Siren539 743 476Société civile89320 CERISIERSCréée le 13 février 20121 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DU BOIS CHAVAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2012, identifiée par le SIREN 539 743 476. Elle est domiciliée Domaine de Vaumorin DOMAINE DE VAUMORIN, 89320 Cerisiers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ARNAUD POPIHN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU BOIS CHAVAN

Dénomination
SCEA DU BOIS CHAVAN
SIREN
539 743 476
SIRET (siège)
539 743 476 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31539743476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 743 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 février 2012
Effectif
1 ou 2
Siège social
Domaine de Vaumorin DOMAINE DE VAUMORIN, 89320, CERISIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BOIS CHAVAN

Cultures

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Finances de SCEA DU BOIS CHAVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BOIS CHAVAN

DC

DOMINIQUE CIROT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2012) · 14 ans

AP

ARNAUD POPIHN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2012) · 14 ans

JP

JEAN-LOUIS POPIHN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2012) · 14 ans

Établissements de SCEA DU BOIS CHAVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89320 CERISIERSSiègeActif

    539 743 476 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU BOIS CHAVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Conformité de SCEA DU BOIS CHAVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOIS CHAVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BOIS CHAVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BOIS CHAVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BOIS CHAVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2012

Questions fréquentes sur SCEA DU BOIS CHAVAN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOIS CHAVAN ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BOIS CHAVAN est 539 743 476. Le SIRET de son siège social est 539 743 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31539743476.

Qui dirige SCEA DU BOIS CHAVAN ?

SCEA DU BOIS CHAVAN est dirigée par ARNAUD POPIHN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BOIS CHAVAN ?

Le siège social de SCEA DU BOIS CHAVAN est situé Domaine de Vaumorin DOMAINE DE VAUMORIN, 89320 Cerisiers.

SCEA DU BOIS CHAVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BOIS CHAVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BOIS CHAVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOIS CHAVAN.

Combien de salariés compte SCEA DU BOIS CHAVAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU BOIS CHAVAN emploie 1 ou 2 salariés.