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SCEA DU BOS

Active
Siren384 081 766Société civile64160 HIGUERES-SOUYECréée le 07 février 1992

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
197 k€

SCEA DU BOS est une société civile immatriculée le 7 février 1992 sous le numéro SIREN 384 081 766. Elle est domiciliée 8 Rte des Pyrenees, 64160 Higueres-Souye. SCEA DU BOS relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par PASCAL CAPDEBOSCQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU BOS

Dénomination
SCEA DU BOS
SIREN
384 081 766
SIRET (siège)
384 081 766 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61384081766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 081 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
196 665 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
07 février 1992
Siège social
8 RTE DES PYRENEES , 64160, HIGUERES-SOUYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BOS

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES EN PARTICULISER UNE PRODUCTION PORCINE

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Finances de SCEA DU BOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BOS

PC

PASCAL CAPDEBOSCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 1992) · 34 ans

S

SARL CAPDEBOSCQ

Autre

Depuis la création (07 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA DU BOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64160 HIGUERES-SOUYESiègeActif

    384 081 766 00022 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 0146Z

  • 64160 HIGUERES-SOUYEFermé

    384 081 766 00014 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 012E

Documents juridiques de SCEA DU BOS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DU BOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU BOS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1992

Questions fréquentes sur SCEA DU BOS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOS ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BOS est 384 081 766. Le SIRET de son siège social est 384 081 766 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61384081766.

Qui dirige SCEA DU BOS ?

SCEA DU BOS est dirigée par PASCAL CAPDEBOSCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BOS ?

Le siège social de SCEA DU BOS est situé 8 Rte des Pyrenees, 64160 Higueres-Souye.

SCEA DU BOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOS.