SCEA DU BOS
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 197 k€
SCEA DU BOS est une société civile immatriculée le 7 février 1992 sous le numéro SIREN 384 081 766. Elle est domiciliée 8 Rte des Pyrenees, 64160 Higueres-Souye. SCEA DU BOS relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par PASCAL CAPDEBOSCQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU BOS
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BOS
- SIREN
- 384 081 766
- SIRET (siège)
- 384 081 766 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR61384081766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 081 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 196 665 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 07 février 1992
- Siège social
- 8 RTE DES PYRENEES , 64160, HIGUERES-SOUYE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BOS
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES EN PARTICULISER UNE PRODUCTION PORCINE
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Finances de SCEA DU BOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU BOS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 février 1992) · 34 ans
SARL CAPDEBOSCQ
Autre
Depuis la création (07 février 1992) · 34 ans
Établissements de SCEA DU BOS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64160 HIGUERES-SOUYESiègeActif
384 081 766 00022 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 0146Z
- 64160 HIGUERES-SOUYEFermé
384 081 766 00014 · ouvert le 15 décembre 1991 · NAF 012E
Documents juridiques de SCEA DU BOS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU BOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU BOS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00520
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 1992 · N° 90-16.490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 1992
Questions fréquentes sur SCEA DU BOS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOS ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BOS est 384 081 766. Le SIRET de son siège social est 384 081 766 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61384081766.
Qui dirige SCEA DU BOS ?
SCEA DU BOS est dirigée par PASCAL CAPDEBOSCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BOS ?
Le siège social de SCEA DU BOS est situé 8 Rte des Pyrenees, 64160 Higueres-Souye.
SCEA DU BOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOS.
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