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SCEA DU BOURG

Active
Siren388 574 303Société civile58270 CIZELYCréée le 22 septembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
128 k€

SCEA DU BOURG est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 574 303. Son siège social est situé 4 Rte d'Anlezy, 58270 Cizely. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHRISTINE CUOQ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU BOURG

Dénomination
SCEA DU BOURG
SIREN
388 574 303
SIRET (siège)
388 574 303 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07388574303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 574 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
127 691,3 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 septembre 1992
Siège social
4 RTE D'ANLEZY, 58270, CIZELY
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DU BOURG

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural

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Finances de SCEA DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BOURG

CC

CHRISTINE CUOQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

IC

Isaure CHATELAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2024

CC

Constance CHATELAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2024

Anciens dirigeants (2)

CC

Christine CHATELAIN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2021 à décembre 2025

XC

Xavier CHATELAIN

Gérant, Associé · de juin 2008 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU BOURG

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 58270 CIZELYSiègeActif

    388 574 303 00011 · ouvert le 22 septembre 1992 · NAF 0111Z

  • 74290 Veyrier-du-LacActif

    388 574 303 00037 · NAF 7010Z

  • 58000 NEVERSFermé

    388 574 303 00029 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCEA DU BOURG

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 04 août 2006

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCEA DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BOURG

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    CHATELAIN Constance Ambre nom d'usage : CHATELAIN n'est plus gérant. CHATELAIN Isaure Marie nom d'usage : CHATELAIN n'est plus gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATELAIN Constance, Ambre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATELAIN Isaure, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATELAIN Christine

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant, Associé : CHATELAIN Xavier ; Gérant, Associé : CHATELAIN Christine

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Gérant(e) : CHATELAIN Xavier

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCEA DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOURG ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BOURG est 388 574 303. Le SIRET de son siège social est 388 574 303 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07388574303.

Qui dirige SCEA DU BOURG ?

SCEA DU BOURG est dirigée par CHRISTINE CUOQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BOURG ?

Le siège social de SCEA DU BOURG est situé 4 Rte d'Anlezy, 58270 Cizely.

SCEA DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOURG.

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