SCEA DU BOUTONNET
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 1,5 k€
SCEA DU BOUTONNET est une société civile immatriculée le 25 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 578 089. Son siège social est situé Mas du Boutonnet, 13520 Maussane-les-Alpilles. SCEA DU BOUTONNET relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par MARINA AMBROGI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU BOUTONNET
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BOUTONNET
- SIREN
- 421 578 089
- SIRET (siège)
- 421 578 089 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70421578089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 578 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 25 janvier 1999
- Siège social
- MAS DU BOUTONNET , 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BOUTONNET
Culture, vente et transformation de produits agricoles
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Finances de SCEA DU BOUTONNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU BOUTONNET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 1999) · 27 ans
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BOUTONNET
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 1999) · 27 ans
Établissements de SCEA DU BOUTONNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif
421 578 089 00011 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SCEA DU BOUTONNET
INPIConformité de SCEA DU BOUTONNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOUTONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU BOUTONNET. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19/02983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BOUTONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BOUTONNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1999
Marques déposées par SCEA DU BOUTONNET
INPISCEA DU BOUTONNET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMAS DE BOUTONNET HUILE D'OLIVE
N° 3328725 · Déposée le 09 décembre 2004 · Marque semi-figurative
Classe 29 · expirée le 09 décembre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DU BOUTONNET
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOUTONNET ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BOUTONNET est 421 578 089. Le SIRET de son siège social est 421 578 089 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70421578089.
Qui dirige SCEA DU BOUTONNET ?
SCEA DU BOUTONNET est dirigée par MARINA AMBROGI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BOUTONNET ?
Le siège social de SCEA DU BOUTONNET est situé Mas du Boutonnet, 13520 Maussane-les-Alpilles.
SCEA DU BOUTONNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BOUTONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BOUTONNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOUTONNET.
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