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SCEA DU BOUTONNET

Active
Siren421 578 089Société civile13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 25 janvier 1999

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA DU BOUTONNET est une société civile immatriculée le 25 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 578 089. Son siège social est situé Mas du Boutonnet, 13520 Maussane-les-Alpilles. SCEA DU BOUTONNET relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par MARINA AMBROGI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU BOUTONNET

Dénomination
SCEA DU BOUTONNET
SIREN
421 578 089
SIRET (siège)
421 578 089 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70421578089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 578 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
25 janvier 1999
Siège social
MAS DU BOUTONNET , 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BOUTONNET

Culture, vente et transformation de produits agricoles

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Finances de SCEA DU BOUTONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BOUTONNET

MA

MARINA AMBROGI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 1999) · 27 ans

G

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BOUTONNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 1999) · 27 ans

Établissements de SCEA DU BOUTONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    421 578 089 00011 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCEA DU BOUTONNET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DU BOUTONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BOUTONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU BOUTONNET. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BOUTONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BOUTONNET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1999

Marques déposées par SCEA DU BOUTONNET

SCEA DU BOUTONNET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MAS DE BOUTONNET HUILE D'OLIVE

    N° 3328725 · Déposée le 09 décembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 09 décembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU BOUTONNET

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BOUTONNET ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BOUTONNET est 421 578 089. Le SIRET de son siège social est 421 578 089 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70421578089.

Qui dirige SCEA DU BOUTONNET ?

SCEA DU BOUTONNET est dirigée par MARINA AMBROGI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BOUTONNET ?

Le siège social de SCEA DU BOUTONNET est situé Mas du Boutonnet, 13520 Maussane-les-Alpilles.

SCEA DU BOUTONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BOUTONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BOUTONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BOUTONNET.