SCEA DU BROUSSIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 809 889, SCEA DU BROUSSIN est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Tost, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BENOIT POLLET, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DU BROUSSIN
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BROUSSIN
- SIREN
- 380 809 889
- SIRET (siège)
- 380 809 889 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54380809889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 809 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 11 RUE DU TOST , 76260, SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BROUSSIN
ACTIVITE AGRICOLE.
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Finances de SCEA DU BROUSSIN
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INSEEÉtablissements de SCEA DU BROUSSIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76260 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARDSiègeActif
380 809 889 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU BROUSSIN
INPIConformité de SCEA DU BROUSSIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BROUSSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BROUSSIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BROUSSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BROUSSIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCEA DU BROUSSIN
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BROUSSIN ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BROUSSIN est 380 809 889. Le SIRET de son siège social est 380 809 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54380809889.
Qui dirige SCEA DU BROUSSIN ?
SCEA DU BROUSSIN est dirigée par BENOIT POLLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BROUSSIN ?
Le siège social de SCEA DU BROUSSIN est situé 11 rue du Tost, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard.
SCEA DU BROUSSIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BROUSSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BROUSSIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BROUSSIN.
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