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SCEA DU BROUSSIN

Active
Siren380 809 889Société civile76260 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARDCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 809 889, SCEA DU BROUSSIN est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Tost, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BENOIT POLLET, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU BROUSSIN

Dénomination
SCEA DU BROUSSIN
SIREN
380 809 889
SIRET (siège)
380 809 889 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54380809889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 809 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
11 RUE DU TOST , 76260, SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BROUSSIN

ACTIVITE AGRICOLE.

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Finances de SCEA DU BROUSSIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BROUSSIN

HL

HELENE LEBESNE

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BP

BENOIT POLLET

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCEA DU BROUSSIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76260 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARDSiègeActif

    380 809 889 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU BROUSSIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 09 avril 1996

  • Acte

Conformité de SCEA DU BROUSSIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BROUSSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BROUSSIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BROUSSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BROUSSIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA DU BROUSSIN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BROUSSIN ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BROUSSIN est 380 809 889. Le SIRET de son siège social est 380 809 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54380809889.

Qui dirige SCEA DU BROUSSIN ?

SCEA DU BROUSSIN est dirigée par BENOIT POLLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BROUSSIN ?

Le siège social de SCEA DU BROUSSIN est situé 11 rue du Tost, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard.

SCEA DU BROUSSIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BROUSSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BROUSSIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BROUSSIN.

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