Checkers

SCEA DU BRULY

Active
Siren317 031 631Société civile55170 ANCERVILLECréée le 06 novembre 1979

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
265 k€

SCEA DU BRULY est une société civile immatriculée le 6 novembre 1979 sous le numéro SIREN 317 031 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Saint Dizier, 55170 Ancerville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DAVID MARTINOT, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU BRULY

Dénomination
SCEA DU BRULY
SIREN
317 031 631
SIRET (siège)
317 031 631 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11317031631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 031 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
265 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 novembre 1979
Siège social
13 RUE DE SAINT DIZIER , 55170, ANCERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BRULY

Agriculture: Polyculture générale.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU BRULY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU BRULY

S

SARL DU BRULY

Autre

Depuis la création (06 novembre 1979) · 47 ans

DM

DAVID MARTINOT

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1979) · 47 ans

Établissements de SCEA DU BRULY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55170 ANCERVILLESiègeActif

    317 031 631 00011 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU BRULY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DU BRULY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BRULY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BRULY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BRULY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BRULY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1979-11-06 · Début d'activité : 1979-07-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1979

Questions fréquentes sur SCEA DU BRULY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BRULY ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BRULY est 317 031 631. Le SIRET de son siège social est 317 031 631 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11317031631.

Qui dirige SCEA DU BRULY ?

SCEA DU BRULY est dirigée par DAVID MARTINOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BRULY ?

Le siège social de SCEA DU BRULY est situé 13 rue de Saint Dizier, 55170 Ancerville.

SCEA DU BRULY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BRULY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BRULY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BRULY.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Ancerville

Toutes les entreprises à Ancerville