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SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Active
Siren445 294 085Société civile34190 SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOISCréée le 19 février 2003

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
800 €

SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2003, identifiée par le SIREN 445 294 085. Le siège social de l'entreprise se trouve 4316 Rte de Montoulieu Chateau du Triadou, 34190 Saint-Bauzille-de-Putois. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). EMMANUELLE SAGNE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Dénomination
SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
SIREN
445 294 085
SIRET (siège)
445 294 085 00037
N° TVA intracommunautaire
FR13445294085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 294 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
800 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 février 2003
Siège social
4316 RTE DE MONTOULIEU CHATEAU DU TRIADOU, 34190, SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Culture de la vigne

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Finances de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

H

HOTEL LE QUETZAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2026

JS

JEAN-LOUIS SAGNE

Autre

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2016

Anciens dirigeants (1)

J

JLS-Pro

Gérant, Associé · de janvier 2021 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34190 SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOISSiègeActif

    445 294 085 00037 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 0121Z

  • 34150 ARBORASFermé

    445 294 085 00029 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 19 février 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAGNE Jean-Louis Robert ; Associé indéfiniment responsable : HOTEL LE QUETZAL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : JLS-Pro

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : SAGNE Jean-Louis, Robert

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2003

Marques déposées par SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CLOS D'ARBORAS

    N° 3266173 · Déposée le 29 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 décembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est 445 294 085. Le SIRET de son siège social est 445 294 085 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13445294085.

Qui dirige SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?

SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est dirigée par EMMANUELLE SAGNE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?

Le siège social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est situé 4316 Rte de Montoulieu Chateau du Triadou, 34190 Saint-Bauzille-de-Putois.

SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS.