SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 800 €
SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2003, identifiée par le SIREN 445 294 085. Le siège social de l'entreprise se trouve 4316 Rte de Montoulieu Chateau du Triadou, 34190 Saint-Bauzille-de-Putois. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). EMMANUELLE SAGNE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
- SIREN
- 445 294 085
- SIRET (siège)
- 445 294 085 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR13445294085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 294 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 février 2003
- Siège social
- 4316 RTE DE MONTOULIEU CHATEAU DU TRIADOU, 34190, SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
Culture de la vigne
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Finances de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INSEEBODACCHOTEL LE QUETZAL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2026
Autre
Autre
En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2016
Anciens dirigeants (1)
JLS-Pro
Gérant, Associé · de janvier 2021 à août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34190 SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOISSiègeActif
445 294 085 00037 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 0121Z
- 34150 ARBORASFermé
445 294 085 00029 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INPIConformité de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAGNE Jean-Louis Robert ; Associé indéfiniment responsable : HOTEL LE QUETZAL
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : JLS-Pro
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : SAGNE Jean-Louis, Robert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 19 février 2003
Marques déposées par SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
INPISCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCLOS D'ARBORAS
N° 3266173 · Déposée le 29 décembre 2003 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 29 décembre 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est 445 294 085. Le SIRET de son siège social est 445 294 085 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13445294085.
Qui dirige SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?
SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est dirigée par EMMANUELLE SAGNE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS ?
Le siège social de SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est situé 4316 Rte de Montoulieu Chateau du Triadou, 34190 Saint-Bauzille-de-Putois.
SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CAUSSE D'ARBORAS.
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