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SCEA DU CERISIER

Active
Siren450 447 396Société civile01240 MARLIEUXCréée le 20 octobre 2003

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
1,0 k€

SCEA DU CERISIER est une société civile immatriculée le 20 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 447 396. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cerisier, 01240 Marlieux. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par AGNES PARIS, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU CERISIER

Dénomination
SCEA DU CERISIER
SIREN
450 447 396
SIRET (siège)
450 447 396 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86450447396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 447 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
20 octobre 2003
Siège social
LE CERISIER , 01240, MARLIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CERISIER

EXPLOITATION AGRICOLE : ELEVAGE POULETS LABEL

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Finances de SCEA DU CERISIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CERISIER

AP

AGNES PARIS

Gérant

Depuis la création (20 octobre 2003) · 23 ans

HP

HERVE PROST

Gérant

Depuis la création (20 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCEA DU CERISIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 MARLIEUXSiègeActif

    450 447 396 00018 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA DU CERISIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DU CERISIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CERISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CERISIER. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CERISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CERISIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCEA DU CERISIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CERISIER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CERISIER est 450 447 396. Le SIRET de son siège social est 450 447 396 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86450447396.

Qui dirige SCEA DU CERISIER ?

SCEA DU CERISIER est dirigée par AGNES PARIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CERISIER ?

Le siège social de SCEA DU CERISIER est situé Le Cerisier, 01240 Marlieux.

SCEA DU CERISIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CERISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CERISIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CERISIER.